sur le web

Olivier Martinez obtient la condamnation de Fuzz

Eric Dupin sur son blog Presse-Citron vient de publier ce message au sujet du procès qui l’opposait à l’acteur Olivier Martinez (son site semble rencontrer des difficultés de connexion à l’instant où j’écris ces lignes) :

(noir)Je viens à l’instant de recevoir enfin l’information, brute et sans les détails de l’ordonnance : Fuzz est condamné.
Je n’aime pas employer des formules trop grandiloquentes mais je crois quand même que ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le web français.
Edit :
Le tribunal dans son ordonnance (que je n’ai pas encore en main) a retenu ma responsabilité d’éditeur en considérant que j’organisais l’information sur Fuzz en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories.
Si vous connaissez Fuzz et le fonctionnement des Digg-like vous savez tous parfaitement que ceci est inexact.
Concernant le volet financier de l’affaire, je suis condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice, sans compter les honoraires de mon propre avocat. Pas pire me direz-vous mais il n’est jamais très agréable de devoir débourser plusieurs milliers d’Euros non provisionnés de cette façon…
Je reviendrai en détail sur ce verdict dans un prochain billet.

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Reconnaissance de la responsabilité d’éditeur du site d’agrégation en ligne “en considérant que j’organisais l’information sur Fuzz en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories”… La logique développée par le juge est tout à fait comparable à celle qui avait conduit à la condamnation du site lespipoles.fr, le 28 février dernier (j’en parlais longuement ici: “Agrégateurs, nouveaux maîtres du net”).

Cette condamnation n’est donc pas surprenante et vient mettre un coup d’arrêt à l’absurde mobilisation des blogueurs geeks dans cette histoire, dont je parlais ici : “Anatomie du lynchage d’Olivier Martinez”

Mise à jour (21h30): Le site de France2 donne de très utiles précisions juridiques sur la nature du jugement :

(noir)Jeudi, le juge des référés Philippe Jean-Draeher a considéré qu'”en renvoyant au site celebrites-stars.blogspot.com”, qui publiait un article sur M. Martinez, “fuzz .fr avait opéré un choix éditorial”.

(noir)Pour le tribunal, (rouge)“l’acte de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix”(/rouge). Fuzz .fr “doit donc être considéré comme un éditeur de service de communication au public en ligne”, responsable du contenu qu’il publie.

(noir)(…) Pour Eric Dupin et son avocat, Me Gérald Sadde, qui envisagent de porter l’affaire devant les juges du fond, cette décision va avoir un impact considérable sur le Web 2.0, ces sites interactifs créés et alimentés par les internautes qui fleurissent depuis 2000.

(noir)(…) Dépité, le blogueur a décidé de jeter l’éponge. “C’est trop risqué. Comme je ne peux vérifier les liens un à un, je ferme le site et vais réfléchir à une autre formule”.

(noir)(…) Pour Me Olivier Iteanu, avocat spécialisé dans les technologies de l’information, la décision rendue jeudi est “très intéressante”: “C’est un épisode de plus dans la détermination précise entre prestataire technique et éditeur”, une difficulté “récurrente depuis dix ans”. “Avec le Web 2.0, tout le monde publie, tout le monde édite, ce qui rend les frontières de plus en plus ténues”, ajoute-t-il, relevant une évolution défavorable aux internautes.

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L’intervention du juriste Jean-Louis Fandiari, sur PCinpact, via [ecosphere ], souligne bien à quel point “la notion même d’édition, qui n’a jamais vraiment été définie juridiquement”, est pourtant au coeur de ce débat…