sur le web

Le web 2.0 est-il irresponsable ?

Nouvelle affaire de mise en cause en justice d’un site Web 2.0 français, après le jugement récent condamnant le site d’agrégation en ligne lespipoles, pour avoir simplement relayé un contenu condamnable (j’en avais parlé un peu ici).

Eric Dupin annonce sur son blog Presse-Citron qu’il est assigné en justice, en tant que responsable du site “collaboratif et agrégateur d’information en ligne” Fuzz.

Il indique qu’il lui est reproché, “par un acteur français”, une “atteinte à sa vie privée, suite à la publication d’un lien dans Fuzz (et rien d’autre qu’un lien, il n’y a même pas un extrait de l’article) renvoyant sur une rumeur publiée dans un blog people”. Il lui est demandé “30.000 Euros de dommages et intérêts
(et) 4.500 Euros en application de l’article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile”
. Jugement annoncé le 19 mars prochain.

Le site Fuzz est actuellement mis hors ligne, et la blogosphère techno-geek web 2.0 répond au quart de tour :

Tubbydev dénonce “l’offensive généralisée qui semble se mettre en place”.

Fredzone ajoute :

(noir)Une fois de plus, on cherche à taper sur les blogs et sur les entrepreneurs du web. Une fois de plus, on s’attaque à ceux qui peuvent le moins se défendre et une fois de plus, ce n’est qu’une question de fric. Parce que bon, quand vous tombez sur un article qui parle de vous et qui vous ne plaît pas, en général il suffit d’un mail pour arranger l’affaire à l’amiable.

(/noir)

Prédisons que la mobilisation ne fait que commencer, et qu’on ne parlera plus que de ça d’ici ce soir dans les blogs High-Tech… 😉

Aucun des trois ne répond sur le fond : est-on responsable de ce qu’on publie en ligne, même si c’est par un simple lien, même si c’est une procédure automatisée d’agrégation (flux RSS) ? La justice a clairement répondu déjà à cette question, et c’est “oui”.

On aura beau dire que c’est “une offensive” contre le web 2.0 et “ses entrepreneurs”, ça n’empêchera pas, comme le rappelait Emmanuel Parody, sur Ecosphère, à l’occasion du jugement lespipoles, que “ce jugement peut paraître regrettable, il était prévisible”. Je recommande ce billet qui met très clairement en évidence les enjeux du problème.

Les “entrepreneurs” web 2.0 devront bien sortir un jour ou l’autre de l’ambiguïté dans laquelle ils voudraient rester, à mon avis : refuser la responsabilité pénale de l’éditeur de contenu vis à vis de ce qu’il publie (sous quelque forme que ce soit), comme y sont soumis le moindre blogueur et le plus gros site de presse, en revendiquant pour eux-mêmes la protection du statut d’hébergeur, alors que leur business n’est pas d’héberger des contenus (en faisant payer un simple service d’hébergement), mais bien de les publier (en se finançant par la publicité attirée par l’audience générée par ces contenus). Et quand on publie, on est responsable…

Mise à jour: écosphère revient en détail sur “l’affaire Fuzz”, et son enjeu “vertigineux” selon le terme approprié d’Emmanuel Parrody : “RSS: le tir aux pigeons a commencé”.

Mise à jour 2 (jeudi 20 mars) : deuxs billets complémentaires plus développés sur novövision :
– La responsabilité des blogueurs : “Droits et devoirs du libre blogueur”.
– La responsabilité des “éditeurs” de flux RSS : “Agrégateurs, nouveaux maîtres du net”

11 Comments

  1. Ce qui me gêne beaucoup dans ces histoires, c’est que le soi-disant “propriétaire des droits” attaque direct, sans demander AVANT d’éliminer l’objet “litigieux”, chose que s’empresseraient de faire 99,99% des gens ainsi mis en demeure.
    Je ne crois pas que cette façon d’entamer d’abord l’action en justice soit une bonne chose pour le Web, mais plutôt l’héritage d’une logique aujourd’hui totalement dépassée par Internet.
    Et ce n’est que le début…

    Jean-Marie

  2. @ Jean-Marie

    J’ai bien peur que cette culture du “fair play” ne résiste pas très longtemps sur internet (y a-t-elle jamais vraiment eu cours d’ailleurs ?).

    Internet est rattrapé par le droit qui valait auparavant pour les autres formes de publication, qui a été adapté tant bien que mal au nouveau média, mais pas si mal que ça finalement, à mon avis…

    Il faut conserver une distinction entre l’hébergeur et l’éditeur, comme il y avait, sur le papier, une différence entre l’imprimeur et l’éditeur. La longue expérience du papier incite à penser que cette distinction n’est pas si mauvaise et permet de protéger les droits et les intérêts des uns et des autres…

    Le “business des agrégateurs” prospère en tentant d’avoir le beurre sans payer l’argent du beurre, en se protégeant derrière le statut qui a été accordé aux hébergeurs (à l’image des imprimeurs) alors que leur vrai boulot est un celui d’un éditeur…

    Il faut faire le ménage là-dedans à mon avis, et je crois que les juges sont prêts à le faire (cf. affaire Lespipoles.com)… Pas étonnant que les avocats se ruent dans la brèche qui est aujourd’hui béante…

    Derrière cet enjeu-là, il y en a un autre, bien plus important encore à mon avis, mais il faut peut-être procéder par étapes : toute la problématique de l’UGC (contenu généré par les utilisateurs) et du Web 2.0 en général, ce sont des gens qui se font de l’argent sur du contenu généré gratuitement par des quidams, mais qui ont transféré toute la responsabilité du risque de la publication (réparer le mal qu’on a pu faire à quelqu’un en mettant des choses sur la place publique qu’on aurait pas dû…) sur ces quidams qui n’en tirent pourtant pas le moindre profit…

    Emmanuel Parrody a raison de souligner que les blogueurs se sont fait avoir : ils assument toute la responsabilité de ce qu’ils écrivent (y compris financièrement), mais la plate-forme de blog qui les héberge, et qui en tire tout le profit, a réussi à s’exonérer d’une bonne part du risque ! La situation est encore pire avec les agrégateurs…

    Moi, je suis mon propre éditeur, et j’en assume le risque (mon hébergeur n’a rien à voir là-dedans et je ne veux pas qu’il y mette son nez). Mais personne d’autre ne se fait d’argent sur mon dos…

    😉

    Et derrière cette problématique de la responsabilité des blogueurs, il y a aussi celle de tous les producteurs professionnels de contenus (aussi bien texte : auteurs et journalistes, que photo, musique et vidéo).

    Il est temps, à mon avis d’inverser la vapeur. Des jugements comme celui de Lespipole.com, et des attaques comme celle contre Fuzz, en sont l’occasion, à mon avis…

    Il y a un grand ménage à faire dans le Web 2.0…

  3. Narvic, merci pour ce commentaire.
    Je suis totalement en accord avec toi et ton commentaire est l’un des rares pertinent que j’ai pu lire dans cette affaire.
    Les gens confondent activité perso et activité pro (à lire certains commentaires on croirait presque que Fuzz est d’utilité publique…).
    Je n’ai vraiment rien contre Eric et je comprends sa stupeur mais Fuzz est effectivement un relais qui amplifie une info.
    A un moment ou à un autre, il faut bien que quelqu’un assume les responsabilités.
    Je trouve en outre les gens bien intolérant face à la personne qui voit sa vie privée (ou une rumeur sur celle-ci) étalée sur le net. Les gens manquent parfois d’humanité…

  4. Yannis, je suis bien d’accord avec vous, et vous êtes bien d’accord avec moi…

    Au moins nous sommes deux 😉

    C’est déjà pas si mal… 😉

  5. Je viens de lire le billet de ce blogeur, Jean-Marie, et c’est peu de dire que je ne suis pas du tout d’accord avec lui. J’estime même que son billet est un tissu d’amalgame et de confusion, et qu’il ne contribue pas du tout à rendre le problème clair, bien au contraire.

    Son premier amalgame est d’embarquer dès les premières lignes les blogueurs dans cette affaire (en leur faisant peur !), pour les emmener dans une croisade pour la liberté d’expression, ce qui est totalement abusif dans l’affaire de Fuzz.

    Ce n’est pas le blogueur de Presse-Citron qui est en cause, c’est le chef d’entreprise de fuzz. Et ça change tout.

    Il fait un amalgame, tout aussi abusif à mon avis, entre ce que prévoit la loi pour les hébergeurs, d’un côté, et d’un autre avec des usages (qui ne sont pas obligatoires) mais qu’on pourrait admettre, selon la nétiquette, entre gens de bonne compagnie qui publient sur internet (mais qui n’ont rien à voir avec les hébergeurs).

    1/ La loi dit que le job des hébergeurs… c’est d’héberger. Donc ils ne se mêlent pas des contenus. Sauf que si on les prévient qu’il y a un problème avec un contenu et qu’ils ne font rien, alors ils deviennent responsable eux aussi. Il s’agit donc bien d’une exception.

    2/ La loi ne reconnaît en revanche aux blogueurs, éditeurs, journalistes, et à tous les autres qui publient en ligne, aucun droit de publier n’importe quoi et de le laisser en ligne tant que personne ne demande gentiment de le retirer. C’est tout de même pas aux victimes que revient le boulot de faire le ménage après coup ! C’est à l’éditeur de ne pas publier des choses condamnables.

    Dans cette affaire, je n’entends personne rappeler qu’il y a quelqu’un qui se plaint d’avoir été victime qu’on a colporté des ragots à son sujet sur internet.

    M… à la fin ! Que ceux qui colportent des ragots assument leur responsabilité ! Car c’est bien d’un colportage de ragots qu’il s’agit à l’origine, non ?

    Et je n’aborde même pas la question hébergeur/agrégateur, dont j’ai déjà parlé, et sur lequel ce billet propage la même confusion.

  6. Ton point de vue est vraiment intéressant en ce qu’il tranche sur celui des autres. mais vraiment, ce qui arrive à Eric Dupin me paraît profondément injuste.

  7. @Fanette

    Je n’ai vraiment rien contre Eric Dupin personnellement (je lis son blog régulièrement…), et c’est vrai qu’il n’est pas “un gros poison”. Mais rien ne dit encore que les “gros poissons” vont passer à travers les mailles du filet…

    Comme dit Emmanuel Parrody à propos du jugement sur lespipoles : peut être regrettable, mais jugement prévisible…

    A mon avis, il y a une faille dans le business des agrégateurs, et des avocats essaient naturellement de l’exploiter. Ceux qui se font pincer aujourd’hui auraient dû se méfier…

    Des plus gros que Fuzz ont déjà eu des problèmes de ce genre aussi…

    Wikio s’en est sorti récemment, mais pour des arguments techniques qui n’abordent pas la question sur le fond.

    Et la “baleine” Goggle News n’est pas du tout à l’abris non plus. Google News a déjà perdu un procès très important vis à vis de la presse belge.

    Et j’ai le sentiment que l’affaire est loin d’être terminée. En réalité, elle commence…

  8. Comme vous y allez ! Dans cette affaire, ce n’est pas le web, ou même les liens hypertexte qui sont en cause, et même pas le flux RSS en lui-même. C’est beaucoup plus simple…

    La technologie des flux RSS a été inventée pour un usage strictement personnel et privé. Et ça ne posait aucun problème.

    Mais cette technologie a été détournée de son usage à des fins de publication automatisée sur le net. Il est clair que ce détournement pose problème, car il aboutirait à autoriser une publication sans aucune responsabilité. Ce que les juges empêchent pour le moment, heureusement.

    Une technologie qui pose de tels problèmes n’est peut-être tout simplement pas bonne, ou alors pas encore mure. En tout cas elle doit être encadrée, car on ne peut pas laisser se développer la publication sans contrôle.

    Quant aux volumes de données à surveiller: les entreprises de presse et les grandes agences mondiales savent très bien contrôler des flux considérables d’information qu’elles diffusent chaque jour (des millions de signes en plusieurs langues).

    Eh oui, jouer avec les flux massifs de contenus… c’est un métier !

  9. Tandis que “je dis n’importe quoi”, disons que… vous me lisez bien mal : je n’écris nulle part, car je ne le pense pas une seconde, qu’il faudrait cantonner l’usage des flux RSS à la réception “en privé”.

    En revanche, l’utilisation des flux RSS pour assurer la republication automatique à travers tout de web de contenus illégaux… le moins est tout de même de dire que ça pose un sérieux problème. En tout cas à moi.

    Enfin, permettez moi de vous dire qu’il vous arrive aussi de dire parfois n’importe quoi, et que personne ne va tuer internet dans cette affaire. 😉

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