chronique de la vie d'un nolife le meilleur de novövision

La fin du droit d’auteur à l’ère numérique

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Voilà que la stratégie du coucou me reprend, comme aux débuts de ce blog (pour mémoire: ici, ici, ou , et encore )…

J’ai donc pondu tout à l’heure, dans le nid de Calimaq, un commentaire aussi long qu’un billet (et qui me vaudrait bien, je crois, (un point narvic de la part d’Enikao))…

C’est sûrement le symptôme de quelque chose : j’ai du mal à bloguer chez moi en ce moment, même si j’ai toujours du plaisir à commenter chez les autres, quand la conversation m’intéresse….

La “saison 1” de novövision s’est achevée cet été, et j’ai bien des difficultés à démarrer réellement la “saison 2” que j’avais annoncée… Mon projet initial, de “réflexion à voix haute” sur l’avenir du journalisme à l’ère d’internet, s’est pour ainsi dire épuisé au fil de 600 billets consacrés au sujet en bientôt trois ans, et j’ai du mal, pour le moment, à formuler clairement le nouvel objet de cette “saison 2”.

Je suis plutôt confronté à un trop plein d’idées qu’à une angoisse de la page blanche. Mes réflexions sur la fin du journalisme m’ont ouvert à de nouvelles réflexions foisonnantes sur ce qu’internet change dans notre civilisation, bien au-delà de la petite question égocentrique des journalistes et de leur avenir compromis. Ces réflexions touchent à l’économie, au droit, et à la politique, et même plus profondément encore à la culture, au sens le plus large du terme.

Autant sur la question du journalisme je pouvais encore m’appuyer sur une expérience personnelle et sur ma petite veille en ligne, autant sur ces sujets je suis confronté aux béances de ma propre culture générale…. Je me sens obligé de remonter toujours en amont pour combler ces lacunes et c’est actuellement dans les livres, et non sur internet, que je cherche les clés qui pourraient m’être utiles et me permettre d’avancer.

J’ai ouvert dix chantiers en même temps, qui me ramènent à Platon et Aristote, à Nietzsche ou Heidegger (si, si, ils parlaient déjà beaucoup d’internet, je vous assure !), ou à la naissance de l’imprimerie (Elizabeth Eisenstein)… Je plonge en parallèle dans les écrits des “gouroux” du net d’aujourd’hui, les Jeff Jarvis, Chris Anderson ou Pierre Lévy, aussi bien que dans leurs critiques qui pointent l’idéologie d’internet, d’un Franck Rébillard, à Armand Mattelart, Yves Jeanneret, David Forest ou Philippe Breton… Je lis aussi des “penseurs” d'”avant le net” qui ont pourtant beaucoup à dire sur le sujet, des Jacques Ellul, des Jacques Rancière. Je m’intéresse aussi à ce qu’ont pu écrire ces véritables angoissés du net que sont des Alain Finkielkraut ou des Paul Virilio…

Et je n’ai pas réussi à écrire la moindre note de ces lectures dans la bibliothèque de ce blog

Tout ça macère, fermente, et – je l’espère – murit… Mais tout ça m’éloigne aussi de ce “web de flux”, de ce web “en temps réel” qui, au fond, ne m’intéresse pas plus que ça (narvic.fr et ma “présence” sur Twitter, Facebook ou Friendfeed pourraient bien faire les frais de cette remise en cause…).

En attendant que tout ça murisse, c’est pour l’heure la question du droit d’auteur à l’ère numérique qui m’a inspiré ce commentaire chez Calimaq. Je le rapatrie ici “pour archivage”, et je vous donne d’autres nouvelles sur ce blog dès que ça viendra… :o)

Sinon, trêve de plaisanterie (mais l’occasion était trop bonne !), j’ai bien peur que la radicalité du changement qu’entraîne la dématérialisation des œuvres de l’esprit, à la suite de leur numérisation et de leur diffusion en ligne, ne permette même pas une adaptation, aussi profonde soit-elle, du droit d’auteur. Elle en remet en cause fondamentalement la possibilité même de son application.

Tout l’”édifice” juridique en question est basé sur la possibilité d’un contrôle de la reproduction des contenus, qui restait encore accessible quand celle-ci était matérielle (même s’il a toujours existé du “piratage”, et ce dès les débuts de l’imprimerie), mais qui ne l’est plus du tout dés lors que la reproduction est dématérialisée.

Les tentatives actuelles ne visent que le web et l’on tente de s’accrocher aux dernières bribes de contrôles qu’il semble encore permettre, mais c’est méconnaitre les possibilités techniques hors du web, et les avertissements des techniciens, que de croire que de telles démarches peuvent aller bien loin.

Cet article de 2002 rédigé par des ingénieurs de chez Mircrosoft (en anglais) présentait déjà très clairement les enjeux techniques en question : The Darknet and the Future of Content Distribution.

Créer des obstacles artificiels à la reproduction des contenus numériques (de nature technique : les DRM, cf. Davsi, ou juridiques : Hadopi, bientôt Loppsi) ne peut conduire qu’au déplacement du problème, sans le résoudre, et en créant de nouvelles difficultés par ailleurs :

– hors d’internet, par le retour à l’échange des fichiers numériques “de la main à la main” dans la cour du collège (par clé USB, par exemple). Les simulations effectuées sur la diffusion au sein des réseaux sociaux de type “petit monde”, dés lors que la reproduction elle-même est facile et sans coût (ce qui est le cas de la reproduction numérique), indiquent bien que l’on peut facilement diffuser de cette manière un fichier à des millions d’exemplaires en très peu de temps, et sans aucun contrôle possible.

– sur internet, mais hors du web, à travers les VPN, ou réseaux privés virtuels, anonymes et cryptés, utilisant les protocoles Peer to Peer (dits encore “darknets”). Ces réseaux parallèles au web, quasi invisibles, sont de plus en plus faciles à mettre en place. Ils ne sont pas totalement inviolables, mais la puissance et le temps de calcul nécessaires pour les pénétrer deviendront rapidement inaccessibles (aussi bien techniquement que financièrement) si l’on assistait à un basculement massif vers ces VPN de l’échange de fichiers entre internautes. Les services secrets ne sont d’ailleurs pas les derniers à s’alarmer des dégâts collatéraux potentiels de cet “effet Hadopi” non souhaité.

On voit bien à quel point même les efforts considérables des gouvernements chinois ou iranien pour empêcher la circulation des fichiers numériques se heurtent à des failles techniques insurmontables…

Voilà pourquoi il me semble que c’est la possibilité de faire respecter le droit d’auteur qui est remise en cause, et donc… le droit d’auteur lui-même.

A mon sens, c’est bien en amont qu’il faut totalement reposer le problème, et donc le repenser. L’enjeu n’est plus le maintien du droit d’auteur, mais la recherche de moyens alternatifs d’assurer la récompense de l’effort créatif (ce qui était, me semble-t-il, la raison pour laquelle on avait précisément créé le droit d’auteur…).

7 Comments

  1. Merci pour ce texte.
    A part les aspects financiers, il y a bien sûr aussi la reconnaissance de la propriété intellectuelle: est-ce bien narvic qui, le premier, a parlé de tel sujet et a eu telle phrase géniale? 🙂

  2. Je ne parlerais pas de la fin du droit d’auteur mais de la possibilité de dupliquer à l’infini des fichiers sans payer une dîme aux ayants droit, ce qui n’est pas pareil … Le droit d’auteur reste, c’est plutôt les ayants droit qui font la gueule.
    Il est évident qu’une fois un document numérisé, il est illusoire de vouloir freiner sa diffusion, d’ailleurs à bien y réfléchir, n’est-ce pas le but de toute création que d’être vue par le plus grand nombre ?
    Le problème est plus lié a une monétisation de l’œuvre, il va juste falloir repenser le modèle économique, de la musique, du cinéma et bientôt de l’édition … Il va y avoir quelques années de flottement après quoi de nouveaux modèles économiques (parce qu’il faut bien financer tout ces fichiers qui vont se promener ) s’implanteront.

    Croyez-vous qu’il soit normal de vouloir nous faire payer le même prix pour un fichier dématérialisé et pour sa version matériel (et ça pour la musique, la vidéo ou maintenant les Ebook !!!) A trop vouloir gagner d’argent les producteurs de contenu (de tous les contenus) risque gros …

  3. Absolument d’accord, nous sommes en ce moment même en train de passer un cap, celui de la dernière opportunité pour le droit d’auteur de se réformer en profondeur avant d’être réduit à néant par une foule en colère… Sachant qu’il n’y a pas la moindre chance que le droit d’auteur, ou plutôt ses défenseurs, ne réalisent cela (et pour cause, ils sont à la retraite dans quelques années, après eux le déluge), le futur de la distribution des contenus sera dans les darknets, véritables oubliettes pour les droits d’auteur, mais également accélérateur de fracture numérique 😉

  4. Bonjour et merci pour ce commentaire devenu billet !

    Belle illustration au passage de ces échanges croisés que permettent si bien les blogs et je ne suis pas loin de penser comme vous à propos de l’apport relatif des réseaux sociaux à la conversation (bien que j’y voie d’autres intérêts et une complémentarité sur d’autres plans avec le blog).

    Votre commentaire m’a fait songer aux grandes querelles théoriques dans lesquelles j’étais plongé à l’Université sur les rapports entre effectivité et existence du droit. Pour simplifier, il existe deux grandes écoles de juristes : l’une (positiviste ou normativiste) pense qu’il faut radicalement distinguer ces deux aspects, au motif que le droit appartiendrait à la sphère du devoir être qui est séparée de celle de l’être ; l’autre (réaliste/plus “sociologique” si l’on veut) pense qu’on ne peut pas radicalement isoler le droit de son contexte de production et d’application.

    Instinctivement, je dirais que l’on a plutôt tous tendance à être des “réalistes”, mais les choses ne sont pas si simples. Prenons l’exemple des lois interdisant l’homicide. On conviendra qu’elles n’ont jamais empêché les meurtres et qu’au fond, il n’existe aucun moyen d’empêcher avec certitude le meurtre, sauf à imaginer des systèmes de puces implantées directement dans le cerveau qui supprimeraient du même coup la liberté humaine.

    Pour autant (et peut-être encore plus à cause de cela), les lois interdisant l’homicide garde une valeur, parce qu’elles existent justement dans une sphère (du devoir être) qui n’est pas celle de l’être (de la réalité des faits). Cette valeur est d’ordre symbolique et produit des effets sur la conscience collective. C’est l’un des buts du droit de structurer nos imaginaires et certainement pas le moindre.

    Qu’en est-il maintenant du droit d’auteur ? Certes les règles qu’il établit n’ont jamais été aussi simples à violer et il est très difficile de concevoir un système de contrôle qui permette de supprimer la contrefaçon en ligne.

    Très difficile, mais quand même pas complètement impossible, il me semble…. Tout dépend du prix qu’on est prêt à (faire) payer. Quand je vois par exemple ce qui se profile avec les accords ACTA, je me dis qu’une action conjuguée et organisée des grandes puissances mondiales (EU, UE, Japon, Chine…) pourrait quand même bouleverser la donne, mais ce serait au prix du sacrifice de l’essentiel des libertés numériques et de la fin du web tel que nous le connaissons.

    L’essentiel cependant n’est peut-être pas là. Je crois que le droit d’auteur est beaucoup plus affecté aujourd’hui dans sa dimension symbolique que dans son efficacité. Les normes ne meurent pas quand elles sont enfreintes, mais quand elles se vident de leur substance symbolique. Et c’est ce qui est train de se produire, avec d’un côté des titulaires qui rigidifient le système jusqu’à ce qu’il en perde son esprit et de l’autre, un public qui peut en arriver à rejeter le fondement même du droit d’auteur.

    Dès lors, cela a-t-il encore un sens de vouloir adapter le droit d’auteur à l’environnement numérique ? Quelque part (et je m’étonne presque d’écrire cela – c’est peut-être parce que je ne suis pas “chez moi” !), je crois quand même que oui.

    Réduisons la durée des droits pour revenir à quelque chose de raisonnable ; acceptons qu’en face du droit d’auteur, il existe d’autres droits fondamentaux qui justifient un élargissement des usages (droit d’accès à l’information, à la culture, au savoir) ; sortons de la logique des exceptions au droit d’auteur pour aller vers un vrai système d’équilibre ; bâtissons des structure justes de répartition des droits ; renversons les principes et considérons que sur Internet la liberté est la règle et la restriction l’exception (copyright 2.0).

    Et faisons tout cela dans le cadre d’un vrai débat démocratique qui aboutirait à la réécriture de notre constitution et pas seulement de nos lois.

    Et peut-être que la substance symbolique reviendrait au droit d’auteur ?

    Il y a là un grand défi démocratique qui me fait souvent penser à la manière dont l’écologie s’est peu à peu imposée dans l’espace politique. Et c’est ce que je souhaite pour ce débat.

    Mais je suis d’accord avec vous : tout cela ne doit pas nous empêcher de rechercher des nouveaux modes de financement de la création en phase avec les réalités numériques.

    Et pour cela, il faudra peut-être penser complètement en dehors du modèle ?

    Mais ce n’est pas si simple. Car même presque mortellement atteint dans sa dimension symbolique, le droit d’auteur continue à jouer un puissant rôle de paradigme sur les esprits et de superstructure sur le système.

    Il en est des normes comme des dieux. Comme ils n’existent pas dans l’être, on ne les tue pas facilement.

    Mais cela fait toujours un bien fou de le proclamer !

    PS : c’est bon, j’ai marqué un point narvic là ?

    Au plaisir

    Calimaq

  5. Voilà longtemps que le DRM est devenu le symbole du contrôle de l’accès aux contenus numériques. Pourtant, dans un sens premier, ces mesures techniques de protection pourraient servir à bien d’autre chose que du contrôle d’accès : comme mesurer les reproductions, mesurer les écoutes, etc. Cf. ce vieux billet de Daniel Kaplan sur le sujet par exemple : http://www.internetactu.net/2007/04/26/musique-et-numerique-faut-il-jeter-les-drm-avec-leau-du-bain/

    Les industries culturelles souhaitent depuis longtemps contrôler la reproduction, alors qu’ils gagneraient à mieux la mesurer. Les choses évoluent, comme le montre YouTube : on est passé de la suppression de contenus à leur identification et à l’insertion de publicité au profit de l’ayant-droit et non pas de celui qui copie la vidéo (via des technologies de reconnaissances de contenus). Les moyens alternatifs sont donc déjà en passe de trouver des pistes de solutions… Appliquer à du texte, cela reviendrait à faire que la publicité qui entoure le texte que vous avez copiés sur un autre site que le mien est reversé à l’ayant droit plutôt qu’à l’hébergeur… Pour un Google, à nouveau, on voit que ce n’est pas nécessairement inatteignable.

    Ce que j’aime chez les américains, c’est que leur pragmatisme leur impose de se poser les bonnes questions pour contourner les problèmes.

    Ceci étant dit, j’acquiesce à 200 % aux remarques de Calimaq : “Réduisons la durée des droits pour revenir à quelque chose de raisonnable ; acceptons qu’en face du droit d’auteur, il existe d’autres droits fondamentaux qui justifient un élargissement des usages (droit d’accès à l’information, à la culture, au savoir) ; sortons de la logique des exceptions au droit d’auteur pour aller vers un vrai système d’équilibre ; bâtissons des structure justes de répartition des droits ; renversons les principes et considérons que sur Internet la liberté est la règle et la restriction l’exception (copyright 2.0).”

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