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Droits et devoirs du libre blogueur

Une grande confusion règne dans la blogosphère au sujet de l’affaire Fuzz et de la question de la responsabilité vis à vis de ce que l’on publie en ligne. Je lis surtout dans les billets et commentaires une profonde méconnaissance de leurs droits et devoirs de la part de bien des blogueurs, qui ne semblent pas mesurer toute la responsabilité qu’ils endossent à publier librement sur le net.

La loi fait d’eux quasiment les seuls responsables, plus responsables encore que ne le sont les journalistes eux-mêmes vis à vis de ce qu’ils écrivent, ce qui est peut-être un peu lourd à porter…

D’autant que d’autres, qui tirent, en toute impunité, le bénéfice de l’activité des blogueurs en ligne, pourraient peut-être aussi partager un peu le risque qui va avec…On attaque demain en justice le site Fuzz d’agrégation de flux RSS et la blogosphère s’enflamme, elle se sent attaquée, elle se mobilise…

La plupart des blogueurs se trompent pourtant de débat et passent totalement à côté de l’enjeu de fond qu’il y a derrière cette affaire : l’intérêt des blogueurs n’est pas d’exonérer les agrégateurs en ligne de toute responsabilité, sinon ils vont se retrouver tout seuls à porter le chapeau ! (je reviens sur cet aspect des choses dans un billet annexe à celui-ci).

Avant d’en venir à ma “théorie perso” sur l’agrégateur en ligne, nouvel éditeur d’internet, qui doit partager avec le blogueur le risque comme le bénéfice, il faut revenir un instant et tordre le cou à bien des erreurs qui sont dites actuellement sur le net, au sujet de la liberté d’expression et la responsabilité de chacun quand on publie des contenus.

La responsabilité du blogueur est basée sur une transposition à internet du droit de la presse. Celle-ci n’est peut-être pas entièrement satisfaisante, mais en attendant, elle fait du blogueur le responsable plein et entier de ce qu’il publie en ligne, et c’est lui qui doit en assumer les conséquences, notamment financières, quand un problème se présente.

(rouge)Ce n’est pas un blogueur qui est attaqué(/rouge)

Précision tout de même sur l’affaire Fuzz : le responsable de l’agrégateur en ligne Fuzz, Eric Dupin, est aussi le célèbre blogueur de Presse-Citron, mais les poursuites contre lui n’ont aucun rapport avec son activité de blogueur. C’est la question de l’agrégation des flux RSS en ligne qui est en cause, pas celle des blogs.

Les blogueurs ne sont donc pas du tout concernés directement par cette affaire, du moment qu’ils ne reproduisent pas eux-mêmes des flux RSS sur leur propre site 😉 Mais même dans ce cas, ce n’est pas le blogueur, mais l’agrégateur qui serait visé.

(rouge)La liberté d’expression n’est pas menacée(/rouge)

Quoiqu’il en soit, à la base de cette affaire, il y a bien la publication en ligne d’un billet contesté, et des avocats qui demandent en justice une somme considérable en réparation du préjudice subit. Un acteur reproche à Fuzz, ainsi qu’à d’autres semble-t-il, d’avoir porté “atteinte à sa vie privée, suite à la publication d’un lien dans Fuzz (et rien d’autre qu’un lien, il n’y a même pas un extrait de l’article) renvoyant sur une rumeur publiée dans un blog people” selon Eric Dupin.

La loi protège la liberté d’expression, mais elle l’encadre aussi de manière à en limiter les abus et protéger ceux qui pourraient en être victime. J’espère que personne ne conteste vraiment cela… On n’est justement, avec cette affaire, dans le cadre des limitations à la liberté d’expression qui existent pour encadrer les abus.

Quand quelqu’un se plaint d’avoir été victime d’un abus de la liberté d’expression, car on a porté atteinte à sa vie privée, on l’a diffamé ou injurié, etc., il est normal qu’il dispose d’un recours. Il charge alors des avocats de faire valoir ses droits, et tout cela se termine devant un juge qui tranchera en toute impartialité. Quoi de plus normal encore ? Et quel motif de crier au loup ?

(rouge)Pointer un lien ou copier un texte, est-ce pareil ?(/rouge)

Certains semblent s’exonérer de toute responsabilité, ou du moins l’atténuer, s’ils pointent seulement sur leur blog un lien vers un texte, plutôt que de copier le texte lui-même…

On peut argumenter sur le thème de la bonne foi ! Si on pointe un lien vers un contenu, c’est bien que l’on incite son lecteur à le lire, avec un résultat final guère différent que si l’on avait recopié le texte.

En droit la question semble moins tranchée. Le groupe de travail sur les liens hypertexte, qui a planché sur le sujet en 2002 pour le Forum des droits sur l’internet, n’est pas parvenu à un consensus (Télécharger le rapport, au format .pdf).

On retiendra en tout cas, dans le dernier jugement sur l’affaire lespipoles, que le juge a estimé que “le flux affiché sur le site lespipoles.com n’était pas un simple lien hypertexte mais faisait apparaître le titre de l’article litigieux publié sur le site gala.fr : «Sharon Stone et Olivier Dahan La Star roucoulerait avec le réalisateur de la Môme»”, ce qui l’a conduit à condamner le site (selon l’avocat spécialisé en NTIC Nicolas Herzog, qui fait une analyse claire de ce jugement sur son blog). La manière dont est rédigé le lien lui-même n’est donc pas sans importance…

(rouge)Le retrait à l’amiable n’est pas une solution(/rouge)

De nombreux blogueurs s’offusquent que l’on puisse traîner quelqu’un en justice pour ce qu’il a publié en ligne, sans le prévenir et lui demander au préalable de retirer le contenu litigieux.

Cette position n’est pas une solution acceptable pour garantir les droits des victimes sur le net, et elle traduit une confusion avec ce que la loi a prévu dans le cas des hébergeurs, et qui ne concerne pas les blogueurs.

La loi dit que les hébergeurs ne sont pas responsables des contenus qui sont stockés chez eux et qu’ils n’ont pas à y mettre leur nez, contrairement aux blogueurs qui sont responsable de tout. Mais pour permettre d’agir quand même, quand on ne parvient pas à identifier l’auteur du problème, il a été prévu une exception : l’hébergeur doit tout de même mettre le nez dans les contenus s’il a été alerté d’un problème. Je ne développe pas ici, mais cette disposition bancale n’est pas sans créer tout un tas de difficultés, qui vont bien au-delà de notre sujet. Quoiqu’il en soit ce “droit d’alerte” ne concerne que les hébergeurs et pas les blogueurs, ce qui est parfaitement cohérent avec l’objectif de la loi, comme on va le voir dans le point suivant…

(rouge)Celui qui cause des dégâts doit les réparer(/rouge)

Les dégâts que peut causer une publication en ligne commencent dès que l’on publie et pas uniquement à partir du moment où quelqu’un tire la sonnette d’alarme. Quand l’alerte est donnée, souvent le mal est déjà fait…

Lorsque les victimes portent plainte en justice, le plus souvent, elles ne se contentent pas de demander de faire “cesser le trouble” en retirant les propos reprochés, elles demandent aussi réparation pour le préjudice que leur a causé cette publication, depuis qu’elle est en ligne.

Le blogueur ne peut pas se retrancher derrière le fait que personne ne l’a prévenu, c’est à lui d’être juge. Et quand le mal est fait, c’est à lui de réparer…

(rouge)Ce n’est pas aux victimes de faire la chasse(/rouge)

Accorder aux blogueurs un tel “droit d’alerte” aurait immédiatement un effet pervers. Il imposerait aux victimes de faire la chasse elles-mêmes en permanence contre les contenus litigieux. Et les contenus qui ont été supprimés ici, réapparaîtrons là-bas aussitôt, et tout sera à recommencer sans cesse, sans que l’on parvienne jamais à faire cesser le trouble…

L’équilibre est délicat à tenir entre la protection de la liberté d’expression et la protection des victimes de ses abus éventuels, et c’est bien l’objectif de cette législation de maintenir un équilibre.

(rouge)Les blogueurs sont-ils journalistes ?(/rouge)

La question anime bien des débats de blogueurs. 😉 Sans qu’ils le sachent pourtant, la question est tranchée depuis longtemps : s’ils ne sont pas journalistes, et même s’ils ne veulent pas l’être, les blogueurs ont hérité en revanche de toute la responsabilité qui pesait sur les épaules des journalistes dans le droit de la presse. Et même plus encore !

Car il existe une disposition fondamentale dans le droit de la presse, qui protège les journalistes, et dont les blogueurs ne bénéficient pas, ce qui les laisse fort désarmés…

Dans le monde de la presse, il y a l’auteur, c’est le journaliste, et il y a l’éditeur : le patron de journal, de radio ou de télé. En cas de litige sur un contenu, ce n’est pas l’auteur qui est en première ligne, c’est l’éditeur (c’est le “directeur de la publication” d’un journal qui est le responsable juridique de ce qui est publié. Son nom est obligatoirement publié sur le journal). Le journaliste est poursuivi uniquement comme “complice”.

La conséquence principale de cette disposition, c’est que le journaliste ne se retrouve jamais tout seul devant le tribunal. Son patron (et toute l’entreprise derrière) est obligé de se présenter à côté de lui, et même devant. Le directeur de la publication doit rester solidaire de son journaliste devant le tribunal, quitte à le licencier, mais seulement ensuite, s’il avait réellement fait une grosse faute.

(noir)Un transfert de risque(/noir)

En ligne, le blogueur est son propre éditeur. Il n’y a donc personne pour partager la responsabilité avec lui devant la justice, comme c’est le cas pour les journalistes… On a donc transposé le droit de la presse, mais en oubliant une donnée fondamentale dans l’équilibre de tout le système.

Comme le note, avec une petite pointe d’amertume peut-être, Emmanuel Parrody, dans un commentaire à l’un de ses posts :

(noir)Les blogueurs ne sont pas en cause (dans l’affaire Fuzz), en fait ils ne le savent pas ils sont du côté des éditeurs. Ce qu’ils ne voient pas c’est que les intermédiaires (hébergeurs, distributeurs) ont transféré les risques sur eux. Les intermédiaires ont intérêt à la circulation des infos non reglementée (oui c’est comme dans la grande distribution).
Sur cette affaire, bien sûr que c’est injuste, au cas par cas, mais l’intérêt apparent des blogueurs sert des intérêts économiques plus puissants.

(/noir)

Il y a bien eu un tour de passe-passe là-derrière. Les blogueurs n’ont rien vu venir… et beaucoup d’entre eux même n’ont toujours pas compris la manip…

Un tel jugement à venir, à propos de Fuzz, sur un agrégateur de flux en ligne, après plusieurs autres qui ont déjà eu lieu (lespipoles, wikio, GoogleNews), est peut-être l’occasion de rééquilibrer le système, en faveur des blogueurs et au détriment de ces “intérêts économiques plus puissants”

Je poursuis ma réflexion sur cet aspect des choses avec autre billet: Agrégateurs, les nouveaux éditeurs du net.

1 Comment

  1. Je ne passe pas qu’il y ait transfert de responsabilité entre blogueur et site d’agrégation d’information. Je pense qu’il s’agit davantage d’une exposition plus importante du contenu des blogs, ce qui rend la découverte du préjudice plus facile pour la victime.

    Bien sûr que l’auteur d’un blog est responsable de ce qu’il écrit. Mais cette règle n’est que l’application à l’internet d’un principe qui existe depuis toujours. Si j’écris, peu importe où que X et Y couchent ensemble, que cela soit vrai ou faux, je suis responsable.

    Ainsi, une violation de la vie privée peut exister sur un blog mais compte tenu de l’audience faible, celle-ci passera inaperçue. Le site d’agrégation va agir comme une loupe qui rendra le dommage beaucoup plus visible.

    Par ailleurs le droit au respect de la vie privée est prévu à l’article 9 du code civil et n’a donc rien à voir avec le droit de la presse. La réparation du dommage se fait sur la base de la responsabilité civile de droit commun, le fameux article 1382 du code civil. La réparation des dommages occasionnés par une infraction de presse dépend elle de la loi de 1881.

    Nous sommes bien sur des régimes juridiques différents. Un auteur pourra sans le savoir cumuler dans un même billet une violation de vie privée et une infraction de presse sans même se rendre compte qu’il engage sa responsabilité. Je pense qu’il est nécessaire que les auteurs de blogs prennent conscience de cette responsabilité, sinon le réveil risque d’être difficile pour eux.

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