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Agrégateurs, les nouveaux maîtres du net

S’ils y regardaient de plus près, les blogueurs verraient bien qu’ils n’ont aucun intérêt à ce que les agrégateurs en ligne soient totalement exonérés de la responsabilité éditoriale sur le net, sinon c’est sur les frêles épaules des blogueurs que cette responsabilité retombe en totalité !

Les plate-formes d’agrégation de contenus en ligne se présentent de plus en plus comme les véritables éditeurs de ce qui circule sur internet. Elles entretiennent avec les blogueurs, et les autres sources qu’elles reprennent, une relation qui ressemble de plus en plus à celle de l’éditeur de livre avec l’auteur qu’il imprime, ou le rédacteur en chef avec ses pigistes. Et elle s’éloigne de plus en plus nettement de la relation entre le blogueur et son hébergeur en ligne.

Plutôt que de porter le chapeau tout seul, l’intérêt des blogueurs est donc bien de partager le risque avec ces nouveaux éditeurs, et peut-être même de partager aussi un peu les bénéfices… En transposant à internet les règles de la législation sur la presse, qui avait été conçue au temps du papier, on n’avait pas prévu le cas particulier des agrégateurs de flux RSS en ligne…

L’actualité judiciaire montre qu’il va pourtant falloir traiter le sujet, car les procès, venus ou à venir, se multiplient ces derniers temps. Demain, c’est un simple blogueur-entrepreneur qui est poursuivi, pour un petit site d’agrégation, Fuzz, somme toute très confidentiel. Mais derrière son cas personnel, des intérêts économiques bien plus puissants sont en jeu.

J’ai déjà souligne que l’enjeu de cette question n’est pas une menace sur la liberté d’expression. Il s’agit surtout de déterminer sur les épaules de qui doit peser la responsabilité éditoriale, quand on publie sur le net, et le risque qui va avec.

Je ne crois guère qu’il soit à l’ordre du jour de remettre en question la notion même de risque éditorial, qui découle directement de la responsabilité que tout un chacun doit assumer pour ses propres actes. Publier peut causer un préjudice, ce préjudice doit être réparé : qui est donc le responsable et qui doit réparer ?

Reprenant une distinction ancienne, qui n’avait pas si mal fonctionné, la loi différencie sur internet l’hébergeur et l’éditeur, qui n’assument pas du tout la même part du risque éditorial.

L’hébergeur n’a pas à mettre son nez dans les contenus qu’il héberge. Son rôle est technique et non éditorial. Il se limite au stockage et à l’aspect technique de la mise en ligne (serveurs, bande passante…). Son rôle s’assimile à celui des imprimeurs dans la presse et l’édition…

L’éditeur est celui qui assume la responsabilité éditoriale, car c’est lui qui choisit les contenus qui seront mis en ligne. Au début, c’était assez simple, mais l’arrivée des agrégateurs RSS en ligne rend cette distinction beaucoup moins opératoire aujourd’hui.

Une première difficulté est venue sur la propriété intellectuelle des contenus diffusés par ces flux (et c’est l’avenir de tout le secteur de la presse professionnelle qui est en jeu là-derrière). Une seconde apparaît aujourd’hui sur la responsabilité éditoriale attachée à ces flux (et l’enjeu se révèle encore plus important…).

Flux RSS et propriété intellectuelle

Le site d’agrégation d’information en ligne GoogleNews a déjà été attaqué par la presse belge (et il a perdu ce procès). Le litige ne portait pas sur la question de la responsabilité, mais sur celui de la propriété des contenus diffusés par flux RSS.

Sur Libération : “En Belgique, la justice a condamné le moteur de recherche à purger son site d’actualités des informations puisées dans les quotidiens.”

Ce débat est encore loin d’être clos et de nouveaux procès d’envergure internationale ne sont pas à exclure, car la question n’est pas encore réellement tranchée. Le fond du problème est bien que certains investissent de l’argent pour produire des contenus, dont ils sont propriétaires, et que d’autres les reprennent sans demander d’autorisation, à l’usage de leur propre business, et sans contribuer le moins du monde au coût de fabrication.

Les entreprises de presse dénoncent un pillage et elles assurent que l’équilibre économique de l’ensemble de leur filière est menacé. Car leur survie tient uniquement à l’audience que leur contenu draine vers les publicités qu’elles vendent. Si le ce trafic est capté “gratuitement ” par les agrégateurs, elle ne seront plus en mesure de financer leur production. Benoît Raphaël résume ainsi la situation tendue :

(noir)Pour l’instant, les grandes marques de l’info parviennent à fédérer un lectorat qui vient quotidiennement chercher l’info sur leur site, mais demain ? Pour les pure-players (les nouveaux moteurs d’infos sur le Net), la guerre a déjà commencé.

(/noir)

Flux RSS et responsabilité

La seconde difficulté porte sur la responsabilité vis à vis du contenu diffusé par les flux RSS.

Les développeurs des sites d’agrégation du flux RSS en ligne entendent se retrancher derrière le statut d’hébergeur, qui les exonère partiellement de responsabilité sur les contenus. L’hébergeur n’est pas tenu en effet de surveiller ce qui est hébergé chez lui, il n’est donc pas responsable. Mais s’il a été alerté sur un “contenu à problème”, sa responsabilité entre en jeu alors (cette solution est bancale, mais c’est une autre histoire…)

Les agrégateurs se comparent à “des kiosquiers” qui offrent au lecteur le choix entre différentes sources, mais n’interviennent pas sur ces sources. Ils prétendent qu’ils se contentent de les “héberger”. Je crois que le point crucial est là. Voyons commet les juges ont abordé le problème…

Des juristes font le point sur les affaires wikio.fr et lespipoles.com, déjà jugées, qui ressemblent beaucoup à l’affaire Fuzz.

Sur Techcrunch.fr, Blandine Poidevin de Jurisexpert fait un exposé clair, qui conclut, selon moi, que l’on les agrégateurs de flux RSS sont responsables de ce qu’ils rediffusent.

L’avocat Nicolas Herzog, sur son blog, entre plus profondément dans le détail :

(noir)Dans ces conditions, Mr D. (le responsable du site d’agrégation RSS en ligne) soutenait qu’il n’avait que la qualité d’hébergeur au sens de l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, et que dans la mesure où il n’avait pas reçu de mise en demeure lui enjoignant de retirer le lien litigieux sa responsabilité ne pouvait être engagée.

(noir)Dans son ordonnance du 28 février 2008 le tribunal rejette l’argumentation du défendeur et constate le site lespipoles.com agençait différents flux RSS dans des cadres préétablis (news, vidéos…) ayant tous pour objet l’actualité des célébrités.

(noir)Selon le tribunal constituait bien un choix éditorial la décision d’agencer les différentes sources permettant à l’internaute d’avoir un panorama général grâce aux différents flux choisis sur un thème bien précis.

(noir)Dès lors le tribunal a considéré que la décision de Mr D. de s’abonner audit flux et de les agencer selon une disposition précise et préétablie pour les mettre à disposition des internautes lui confèrait la qualité d’éditeur, et de ce fait devait assumer pleinement la responsabilité des informations qui figurent sur son site.

(noir)Or, le flux affiché sur le site lespipoles.com n’était pas un simple lien hypertexte mais faisait apparaître le titre de l’article litigieux publié sur le site gala.fr : Sharon Stone et Olivier Dahan La Star roucoulerait avec le réalisateur de la Môme.

(noir)En conséquence, le tribunal a condamné Mr. D. pour avoir porté atteinte à l’intimité de la vie privée de Monsieur Olivier Dahan.(C’est l’auteur qui souligne)

(/noir) (Complément (mercredi 12h30) : Nicolas Herzog souligne que le jugement sur les pipoles ne résout pas toutefois plusieurs questions “qui restent en suspens” :

(noir)Un agrégateur de flux RSS fait-il par nature des choix éditoriaux, et à ce titre doit toujours être qualifié d’éditeur ou peut-il être qualifié d’hébergeur lorsqu’il ne fait pas de choix éditoriaux ? ;

(noir)Quels sont les critères permettant de juger qu’un agégateur de flux RSS fait des choix éditoriaux ?

(noir)Un agrégateur de flux RSS ne pourrait-il pas être comparé, comme l’indique le rapport d’information n° 627 sur la mise en application de la LCEN déposé le 23 janvier 2008(2), à un kiosque à journaux qui regroupe sur ses présentoirs les magazines en fonction du centres d’intérêt des clients, et de ce fait ne saurait être qualifié d’éditeur ?

(/noir) )

Panorama et revues de presse

Je souligne au passage que l’utilisation du terme de “panorama” par le juge est très loin d’être anodine et sans conséquence. Comme tout n’est quand même pas si neuf sur internet, le juge, à mon sens, renvoie explicitement à un débat juridique bien antérieur à internet, et qui entre pourtant en résonance directe avec la question des flux RSS.

Ce débat sur les RSS n’est pas si neuf en effet, il se rapproche en plusieurs points de celui qui a opposé les journaux entre eux depuis les années 50, au sujet du droit de “la revue de presse” (le droit de reprendre sur un journal ce qui a été publié sur un autre auparavant). Un bon résumé juridique ici.

En bref : seuls les journaux ont le droit de se reprendre librement, et gratuitement, du contenus entre eux (une “revue de presse”), dans la mesure où c’est seulement une citation, que la source est indiquée, et sous réserve de réciprocité possible, c’est à dire que celui qui cite produise aussi des contenus qui pourraient être repris par les autres.

Quand ce n’est pas un journal qui fait ça, mais n’importe qui d’autre, ça s’appelle un “panorama de presse” (reprendre le contenu d’un journal sur un autre support qui n’est pas un journal. Par exemple : intranet d’entreprise, un service de type “Argus de la presse”, ou un blog !, etc.). Plus d’info ici. Et là les choses sont très claires : il faut obtenir une autorisation expresse au préalable, et il faut payer. Par ici la monnaie, la caisse est ici : Groupement des éditeurs de services en ligne.)

On voit quelles “mines juridiques” sont posées sur le chemin des agrégateurs en ligne, dèlors que l’on en viendrait à considérer que leur activité s’apparente à une “revue de presse” (s’ils acceptent de devenir des entreprise de presse) ou pire à un “panorama de presse”

Agrégation et action éditoriale

Il n’en reste pas moins que nous avons fait un grand pas avec le jugement lespipoles.com : l’acte d’agrégation était clairement un acte éditorial dans ce cas puisque “constituait bien un choix éditorial la décision d’agencer les différentes sources permettant à l’internaute d’avoir un panorama général grâce aux différents flux choisis sur un thème bien précis” (je répète la phrase de Me Nicolas Herzog, car on est au coeur de l’essentiel…).

Admettons un instant que la simple et pure agrégation brute échappe aux dispositions que l’on vient de citer (et c’est loin d’être gagné), l’agrégation de flux RSS en ligne que nous proposent aujourd’hui les “nouveaux moteurs d’info sur le net” ne ressemble pas du tout à ça !

Sur Wikio.fr par exemple, comme sur GoogleNews à une moindre mesure, l’information est clairement “re-traitée” avant d’être “re-diffusée”, et ce traitement est clairement de nature “éditoriale”, il porte sur le fond, sur le contenu, pas sur le nombre d’octets et le codage informatique.

Des choix éditoriaux sont faits : attribuer des mots-clés, rattacher à une catégorie, enrichir par une évaluation par les lecteurs (notation), passer à la moulinette d’un algorithme “sémantique” qui compte les liens entrant et en évalue la valeur, et in fine, sur Wikio, intervention de documentalistes humains pour fignoler le travail. Le résultat est d’ailleurs excellent et j’utilise Wikio tous les jours !

Optimiser l’audience

Tous ces choix effectués par “les nouveaux moteurs de l’info sur le net” portant sur le contenu, sont clairement destiné à produire une sélection qui ait du sens : c’est purement et simplement un travail… d’édition de l’information, et il ne vise à rien d’autre qu’à… optimiser l’audience.

On avait dit que les hébergeurs ne se mêlaient pas des contenus, et que leur job n’était pas lié à l’audience ! C’est uniquement à cette condition, que leur responsabilité a été atténuée. Et voilà que les agrégateurs, qui “éditent” l’info à tour de bras, voudraient bénéficier de ce statut protecteur ?

Les nouveaux éditeurs du net

Ne nous leurrons pas. Qui contrôle l’audience sur internet tient les cordons de la bourse… Google est aujourd’hui la plus grosse régie publicitaire du monde. C’est ça son job principal, celui qui rapporte, pas le moteur de recherche, qui n’est qu’un appât, et qui coûte.

Et ces “moteurs de l’info” deviennent peu à peu des passages obligés pour éditer en ligne. Quand l’information de plus en plus “fragmentée” devient même “liquide”, ce sont eux qui permettent à un contenu d’exister, en le rendant visible. On ne peut plus se passer d’eux.

Les agrégateurs en ligne entretiennent avec les blogueurs, les journalistes, et les autres sources qu’ils reprennent, une relation qui ressemble de plus en plus à celle de l’éditeur de livre avec l’auteur qu’il imprime, ou celle du rédacteur en chef avec ses pigistes. Et de moins en moins avec le rôle de contrôleur des tuyaux d’un hébergeur. Ils sont en train de devenir les véritables éditeurs d’internet.

Si on résume, les “nouveaux moteurs de l’info sur le net” deviennent un passage obligé pour publier en ligne, puisque c’est eux qui mettent en rapport le lecteur avec le contenu. Pour ce faire, ils éditent les contenus. Ils tirent l’essentiel du bénéfice de l’opération. Mais ils refusent de partager avec ceux qui prennent tout le risque… Ça vous parait équitable ? Il ne serait pas temps de leur reconnaître ce rôle d’éditeur, et de les amener à partager le bénéfice comme le risque avec ceux qui se font pour le moment manger la laine sur le dos ?

8 Comments

  1. Je considère les agrégateurs RSS ni comme des hébergeurs, ni comme des éditeurs mais comme des “référenceurs”. Le type qui tient un kiosque à journaux peut lui-même décider de l’agencement des “Unes” des magazines et les disposer comme bon lui semble. Certes, il fait un travail plus commercial qu’éditorial mais il facilite l’accès à l’information, d’une certaine manière. C’est ce que fait aussi l’agrégateur RSS. Ce dernier ne fait qu’un lien vers le site incriminé avec un bref extrait de l’article. S’il est considéré comme éditeur, alors Google, qui, par ses algorythmes effectue un classement des sites, est l’éditeur de la quasi-totalité des pages sur Internet !

  2. @ Lionel

    Le problème est que, pour le moment, la loi ne prévoit que deux cas de figure : éditeur d’un côté, hébergeur, ou “prestataire technique” de l’autre. L’enjeu est de savoir de quel côté on fait “basculer” les agrégateurs en ligne…

    Par ailleurs, je ne crois pas que la métaphore du kiosquier soit valable, à moins d’imaginer un kiosquier qui “dépouille” toutes les pages des magazines qu’il présente, et affiche les articles un par un sur sa vitrine, en les regroupant et en les reclassant selon des catégories et des mots-clés qu’il a lui même définis…

    Ma thèse est que ce travail de référencement est un travail d’édition du texte. De la même manière qu’un éditeur de presse agence des articles, les classe et leur donne des titres, sous-titres, etc., pour former un magazine…

  3. Bonjour.

    Je complète votre intervention précédente : le kiosquier classe et affiche les magasines par thèmes (sport, voiture, people, etc…).

    Dans mon cas (je suis le particulier webmaster du site CroixRousse.Net, un site sur mon quartier), j’ai 4 flux rss qui sont mis à jour automatiquement toutes les heures et classés par thème (Lyon, France, Sport et people).
    Pour chaque catégorie, je ne récupère qu’un flux (sauf pour Lyon, où il y a 3 flux de quotidiens locaux).
    La catégorie people est créée avec le flux rss de “Yahoo! People” (un seul flux).

    J’ai donc affiché sur mon site le titre d’un article de Yahoo!, pendant maxi 12h (je n’affiche que 12 titres en simultané).

    Je me considère donc comme un kiosquier.

    Et cela va me couter entre 2000 et 3000€ (500 dommages + 1000 avocat de OM + mon avocat et frais de justice).

    Pour finir, ce site m’a rapporteé 3,80€ depuis JANVIER (mais ce n’est pas le but, c’est un site bénévole).

    Laurent.

  4. Bonjour Laurent,

    Désolé pour vous et ce qui vous arrive. Dommage que cette affaire touche des sites bénévoles comme le vôtre. Mais surtout, encore plus dommage que personne ne vous ait prévenu au préalable des risques que pouvait représenter la re-publication de flux RSS…

    Mais je reste d’avis qu’il ne serait pas souhaitable d’entériner le fait qu’il existerait des formes de publication sur le net qui seraient dégagées de toute responsabilité éditoriale.

    J’espère que mon blog ne m’amènera pas à vivre une aventure aussi désagréable que la vôtre, mais ça peut en effet m’arriver à moi aussi à tout moment (et dans le cas d’un blog, il n’y a pas le moindre débat sur le fait que je suis totalement responsable de ce que j’y écris), et mon activité est totalement bénévole également…

    Je ne saurais que vous conseiller de vous tenir à distance de toute cette “info” pipole, dont on sait bien depuis longtemps qu’une grande part d’entre elle est illégale et que le fonctionnement de tout ce secteur est fondamentalement malsain. Je vous assure qu’on s’en passe très bien.

    Par ailleurs, l’analogie avec les kiosquiers n’est pas valable à mon avis. Un kiosquier n’a pas le choix des titres qu’il vend, il n’a bien souvent pas le choix non plus de l’emplacement où sont placés les titres, il a même certaines interdictions légales d’afficher certains titres ou de les laisser à la vue des mineurs…

    Ce n’est pas le cas avec les flux RSS, que l’ont choisi en raison de la nature de leur contenu et que l’on peut interrompre à tout moment.

    Encore désolé que ça tombe sur vous, mais je suis bien persuadé que les “gros poissons”, qui eux se font beaucoup d’argent avec cette info trash, ne sont pas du tout à l’abris.

    narvic

  5. C’est toujours très intéressant de lire ce blog. J’y trouve une source de réflexion intéressante.

    Accessoirement une source de “documentation” (il est inutile de refaire ce qui a été bien fait).

    Ma rapide analyse de la situation sur le lien.

  6. Bonjour,

    point n’est question pour moi ici de nier la responsabilité de l’agrégateur en tant qu’éditeur de contenu et en liaison avec l’auteur.

    Par contre il doit être tenu compte de façon significative du référencement et de la visibilité, et par là il est nécessaire de dessiner les contours du “kiosque”, en relation avec la circulation de l’info telle qu’elle se redéfinit à l’heure de l’Internet.

    En effet dans cette mise en avant des titres et des contenus au moyen des fils RSS, on retrouve dans les différentes analyses la fâcheuse tendance à oublier qu’il ne suffit pas d’écrire sur Internet pour que tout le monde lise.

    Cet enjeu de la visibilité s’accompagne de la nécessité de bénéficier d’un net linking conséquent pour exister.

    Considérer les agrégateurs et moteurs de recherche seulement comme des pilleurs de contenu alors qu’ils jouent un rôle indispensable en permettant à différents contenus d’exister et d’obtenir du “poids” en remontant dans les SERP (résultats de requêtes) donne une vision tronquée de la réalité du Net.

    En l’occurrence l’agrégation de fils RSS dès lors que seuls le titre et le chapeau sont reproduits, implique la mise en relation avec le site où se trouve in fine l’information et ainsi :

    – d’une part génère de l’audience pour le site repris
    – d’autre part créé du lien contextuel en dur pour ce site.

    Ces deux circonstances qui reflètent la nature même du réseau, si elles ne sont pas prises en compte, dénient toute fiabilité aux analyses actuelles.

    Surtout, sans en tenir compte, on pratique une analyse juridique en analogie avec le régime de la presse antérieur au web, et on ignore sciemment par la même les spécificités du web.

    Le risque est dès lors que certain jouent sur différents tableaux, en bénéficiant de tous les avantages du réseau sans respecter les contraintes inhérentes au fait d’être présent sur le net.

    En clair créer un lecteur RSS, inviter à le reprendre, bénéficier des liens qui vont avec vers son site, tous ces acteurs en veulent, mais il faudrait en plus maintenant qu’ils mangent à d’autres râteliers en venant en plus croquer sur le bénéfice de l’activité propre à l’agrégateur et dont l’auteur tire déjà lui même certains bénéfices non comptabilisés.

    Et là attention danger !!

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